LA REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DES DECHETS D'EMBALLAGES MENAGERS
AVANT PROPOS - PARTIE I
LA GARANTIE DE REPRISE - PARTIE II
1 - LES CARACTERISTIQUES ADMINISTRATIVES
2 - LES ACTEURS
3 - LES ASPECTS TECHNIQUES
4 - LE PRIX DE REPRISE
5 - SCHEMA RECAPITUALTIF
LA REPRISE GARANTIE - PARTIE III
1 - LES CARACTERISTIQUES ADMINISTRATIVES
2 - LES ACTEURS
3 - LES ASPECTS TECHNIQUES
4 - LE PRIX DE REPRISE
5 - SCHEMA RECAPITUALTIF
LA REPRISE DIRECTE - PARTIE IV
1 - LES CARACTERISTIQUES ADMINISTRATIVES
2 - LES ACTEURS
3 - LES ASPECTS TECHNIQUES
4 - LE PRIX DE REPRISE
5 - SCHEMA RECAPITUALTIF
LES PROCEDURES DE CONSULTATION - PARTIE V
1 - LA LEGITIMITE DE LA COLLECTIVITE
2 - LA NATURE DU CONTRAT
3 - LE CHOIX DE LA PROCEDURE
3.1 - Le Code des marchés publics
3.2 - La publicité et la mise en concurrence
3.3 - Les pistes de réflexion
4 - APPLICATION AUX DISPOSITIFS DE LA REPRISE DES MATERIAUX
TABLEAU RECAPITULATIF - PARTIE VI
SCHEMA GENERAL - PARTIE VII
CONCLUSION - PARTIE VIII
ANNEXES 1 : LES PRINCIPAUX ACTEURS
ANNEXES 2 : GLOSSAIRE