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Courrier aux adhérents

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Date : 16/11/2026

Objet : Contribution Cercle National du Recyclage projet de cahier des charges REP Emballages Ménagers

Madame, Monsieur, Chers adhérents,

Le Cercle National du Recyclage vous informe de la publication de sa contribution à la consultation publique relative au projet d’arrêté modifiant le cahier des charges de la filière REP des emballages ménagers, des imprimés papiers et des papiers à usage graphique.

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre contribution, jointe à ce message, et à la relayer auprès de vos réseaux.

Par ailleurs, nous vous rappelons que la consultation publique reste ouverte jusqu’au 26 novembre 2026. Vous avez donc encore la possibilité de faire part de vos observations sur ce projet de texte.

https://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-arrete-modifiant-l-arrete-du-7-decembre-a3486.html

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Chers adhérents, en l'expression de mes respectueuses salutations.

     
 
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