REFLEXIONS SUR LE RAPPORT D'ACTIVITE D'ECO-EMBALLAGES EXERCICE 1998
EMBALLAGES MENAGERS ET DECHETS D'EMBALLAGES MENAGERS :
A QUEL GISEMENT SE REFERER ? PARTIE I
1 - Le gisement français d'emballages ménagers mis sur le marché
2 - Le gisement d'emballages ménagers contribuants à Eco-Emballages
3 - Le gisement de déchets d'emballages ménagers (DEM)
DES RESULTATS SUREVALUES PARTIE II
1 - Tonnage recyclé, tonnage valorisé
2 - Taux de recyclage et de valorisation énergétique, taux de valorisation
CONTRIBUTIONS, DEPENSES ET SOUTIENS PARTIE III
1 - Des contributions à redistribuer obligatoirement
2 - Une répartition des dépenses contrastée
3 - R&D, études : quels bénéfices pour les collectivités locales ?
NOS CONCLUSIONS ET PROPOSITIONS PARTIE IV
ANNEXES ANNEXES