NOTE RELATIVE A LA RENOVATION DES BAREMES DE SOUTIENS AUX COLLECTIVITES LOCALES



POUR L'AVENIR, LES PROPOSITIONS DU CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE     PARTIE VII



SOUTIEN : S = X . C

S : Soutien (en F/t)
C : Coût d'élimination (en F/t)
X : Part de la prise en charge du coût d'élimination (en %)

ACIER
Sacier = X . Cacier
ALUMINIUM
Salu = X . Calu
PAPIER-CARTON
Sp/c = X . Cp/c
PLASTIQUES
Splast = X . Cplast
VERRE
Sverre = X . Cverre

Par cette méthode, on revient à l'esprit incitatif du soutien à la performance. Cette dernière peut s'exprimer en %. C'est l'addition du soutien et de l'incitation à la performance qui détermine le montant versé aux collectivités.

PRIME A LA PERFORMANCE : P = a . R +b

P : Prime à la performance (en F/t)
R : Rendement (en kg/hab./an)
a : pente
b : seuil

ACIER
Pacier = a . Racier + b
ALUMINIUM
Palu = a . Ralu + b
PAPIER-CARTON
Pp/c = a . Rp/c + b
PLASTIQUES
Pplast = a . Rplast + b
VERRE
Pverre = a . Rverre + b

NB : il s'agit juste d'un changement de présentation qui est opposé en fonction de ses éventuelles vertus pédagogiques.

SOUTIEN
PRIME A LA PERFORMANCE
TOTAL
S = X . C S : Soutien (en F/t) C : Coût d'élimination (en F/t) X : Part de la prise en charge du coût d'élimination (en %)
P = a . R +b P : Prime à la performance (en F/t) R : Rendement (en kg/hab./an) a : pente b : seuil
A = S + P A : Aide au matériau (en F/t)
ACIER
Sacier = X . Cacier
Pacier = a . Racier + b
Aacier = Sacier + Pacier
ALUMINIUM
Salu = X . Calu
Palu = a . Ralu + b
Aalu = Salu + Palu
PAPIER-CARTON
Sp/c = X . Cp/c
Pp/c = a . Rp/c + b
Ap/c = Sp/c + Pp/c
PLASTIQUES
Splast = X . Cplast
Pplast = a . Rplast + b
Aplast = Splast + Pplast
VERRE
Sverre = X . Cverre
Pverre = a . Rverre + b
Averre = Sverre + Pverre


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