REDEVANCE SPECIALE : ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN PLACE ET RECUEIL D'EXPERIENCES

ANNEXE 13 : schéma des modalités de facturation et de recouvrement de la redevance spécial SIOM de la vallée de chevreuse

image1-annexe13

Actualités

27
jui.

Nouvelle publication : La responsabilité Elargie des Producteurs - Filière des déchets de pneumatiques en 14 pages

09
avr.

Nouvelle publication : La responsabilité Elargie des Producteurs - Filière des déchets d’éléments d’ameublement en 13 pages

14
nov

communiqué de presse commun : "Filière REP Emballages : les parties prenantes appellent à des moyens conformes aux ambitions françaises et européennes"

18
oct.

Motion du 4 octobre 2023 adoptée à l’unanimité par l’assemblée générale du Cercle National du Recyclage pour l'atteinte de l'objectif de recyclage de 75 % des emballages mis en marché

28
sep.

Nouvelle publication : "Mise en place de la collecte sélective hors foyer : Retours d'expérience des collectivités locales"

Agenda

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Septembre 2024

Lun	Mar	Mer	Jeu	Ven	Sam	Dim
						1
2 évènements rdv ministère cahier des charges emballages ménagers 15:00 après-midi Bertrand Bohain Date : lundi 2 septembre 2024	3 évènements Etude PMCB déchèteries 10:00 matin Bertrand Bohain évènements OCADD3E réemploi étude objectifs 14:00 après-midi Bertrand Bohain Date : mardi 3 septembre 2024	4 évènements CA Cercle National du Recyclage 09:30 matin administrateurs, représentants et équipe du CNR Date : mercredi 4 septembre 2024	5 évènements Plateforme déchets Amorce 09:00 matin Bertrand Bohain, Jean-Patrick MASSON Date : jeudi 5 septembre 2024	6	7	8
9 évènements Rencontre Repair café MRES 14:00 après-midi Bertrand Bohain Date : lundi 9 septembre 2024	10 évènements CPP Screlec 14:00 après-midi Bertrand Bohain Date : mardi 10 septembre 2024	11 évènements réunion REP ABJ "contrat type collectivités locales" 11:00 matin Bertrand Bohain évènements OCAB comité de concertation 14:00 après-midi Bertrand Bohain Date : mercredi 11 septembre 2024	12 évènements CIF REP 09:00 matin Bertrand Bohain évènements CPP Citéo pro 14:00 après-midi Bertrand Bohain évènements Point DGPR "filière PMCB, ABJ... 16:00 après-midi Bertrand Bohain Date : jeudi 12 septembre 2024	13 évènements GT CNR/France urbaine/intercommunalités de France 09:00 matin Bertrand Bohain évènements CPP Ecomaison "bâtiment" 11:15 matin Bertrand Bohain évènements réunion Ademe "transport des déchets des REP depuis les territoires d'outre mer 15:00 après-midi bertrand Bohain Date : vendredi 13 septembre 2024	14	15
16	17	18	19	20	21	22
23	24 évènements Comité des parties prenantes Ecologic - Filière ASL 10:00 matin Philippine Dubois évènements Comité des parties prenantes Ecologic - Filière ABJ 16:00 après-midi Philippine Dubois Date : mardi 24 septembre 2024	25 évènements CPP Refashion 09:30 matin Philippine Dubois Date : mercredi 25 septembre 2024	26	27 évènements REP ABJ - Comité des Parties Prenantes Valobat (CPP) N° 01 14:30 après-midi Philippine Dubois évènements REP ABJ - Comité des Parties Prenantes Valobat (CPP) N° 01 14:30 après-midi Philippine Dubois Date : vendredi 27 septembre 2024	28	29
30 évènements [Ecomaison] Comité des Parties Prenantes Jouets du lundi 30 septembre 2024 14:00 après-midi Philippine Dubois évènements Comité des Parties Prenantes Ecomaison Jouets 14:00 après-midi Philippine Dubois Date : lundi 30 septembre 2024

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