POUR UNE GESTION DURABLE DES DECHETS

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AVANT PROPOS       

LES ENJEUX D'UNE GESTION DURABLE DES DECHETS MUNICIPAUX - PARTIE I
1 - L'ENJEU POLITIQUE     

2 - L'ENJEU JURIDIQUE     

3 - L'ENJEU FINANCIER      

4 - LES ENJEUX TECHNIQUES

4.1 - En amont     

4.2 - En aval

LES PRINCIPES D'UNE GESTION DURABLE DES DECHETS - PARTIE II
1 - DE LA POLITIQUE DE L'UNION EUROPEENNE

1.1 - En matière d'environnement     

1.2 - En matière de gestion de déchets

2 - DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2.1 - Principe d'équité    
2.2 - Principe de solidarité     
2.3 - Principe de transparence

LES OBJECTIFS D'UNE GESTION DURABLE DES DECHETS - PARTIE III     

1 - OBJECTIF 1     

2 - OBJECTIF 2     

3 - OBJECTIF 3     

4 - OBJECTIF 4     

5 - OBJECTIF 5    

6 - OBJECTIF 6      

7 - OBJECTIF 7


LES INSTRUMENTS DISPONIBLES - PARTIE IV

1 - LES INSTRUMENTS POLITIQUES
1.1 - La responsabilité élargie des producteurs (REP)    
1.2 - La politique intégrée des produits (PIP)    
1.3 - Destination des produits papiers-cartons récupérés


2 - LES INSTRUMENTS LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES     

3 - LES INSTRUMENTS ECONOMIQUES

LES PROPOSITIONS DU CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE - PARTIE V

1 - PROPOSITIONS POUR PREVENIR LA PRODUCTION DE DECHETS
1.1 - REDUIRE LES FLUX    
1.2 - LIMITER LA NOCIVITE    
1.3 - VISER LA REALISATION D'OBJECTIFS AMBITIEUX

2 - PROPOSITIONS POUR ELIMINER LES DECHETS DANS DES CONDITIONS RESPECTUEUSES DE L'ENVIRONNEMENTS
2.1 - ORIENTER LES DECHETS EN FONCTION DE LEUR NATURE   
2.2 - LIMITER LES IMPACTS SUR LE MILIEU NATUREL    
2.3 - DIMINUER LES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE   
2.4 - PREPARER L'AVENIR

3 - PROPOSITIONS POUR AUGMENTER LA PART DES DECHETS VALORISES
3.1 - AUGMENTER LES TONNAGES RECUPERE    
3.2 - PRIVILEGIER LES MODES D'ELIMINATION QUI PERMETTENT LA VALORISATION   
3.3 - DEVELOPPER L'INDUSTRIE NATIONALE DU RECYCLAGE    
3.4 - ASSURER LES DEBOUCHES

4 - PROPOSITIONS POUR ASSURER LA MAITRISE DES COUTS DE L'ELIMINATION
4.1 - ADOPTER UNE VISION GLOBALE    
4.2 - LIMITER LES TRANSPORTS    
4.3 - OPTIMISER LES RECETTES    
4.4 - EFFECTUER UN SUIVI PERTINENT

5 - PROPOSITIONS POUR GARANTIR UN SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION PERFORMANT
5.1 - DETERMINER LES RESPONSABILITES   
5.2 - FIXER LES LIMITES DU SERVICE PUBLIC    
5.3 - ASSURER UN SERVICE D'HYGIENE ET DE SALUBRITE PUBLIQUE    
5.4 - REPONDRE AUX ASPIRATIONS DES USAGERS

6 - PROPOSITIONS POUR FINANCER EQUITABLEMENT LE SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS
6.1 - FAIRE PESER SUR LE PRODUCTEUR LE COUT D'ELIMINATION DES DECHETS    
6.2 - CO-FINANCER LE SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS    
6.3 - REVISER LES MODALITES DE FINANCEMENT DU SERVICE PAR LES CONTRIBUABLES

7 - PROPOSITIONS POUR DEVELOPPER L'ECO-CITOYENNETE
7.1 - SENSIBILISER    
7.2 - INFORMER
7.3 - EDUQUER

PRESENTATION DU CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE - PARTIE VI

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