POUR UNE GESTION DURABLE DES DECHETS
LES ENJEUX D'UNE GESTION DURABLE DES DECHETS MUNICIPAUX - PARTIE I
1 - L'ENJEU POLITIQUE
4.1 - En amont
4.2 - En aval
LES PRINCIPES D'UNE GESTION DURABLE DES DECHETS - PARTIE II
1 - DE LA POLITIQUE DE L'UNION EUROPEENNE
1.1 - En matière d'environnement
1.2 - En matière de gestion de déchets
2 - DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2.1 - Principe d'équité
2.2 - Principe de solidarité
2.3 - Principe de transparence
LES OBJECTIFS D'UNE GESTION DURABLE DES DECHETS - PARTIE III
1 - OBJECTIF 1
2 - OBJECTIF 2
3 - OBJECTIF 3
4 - OBJECTIF 4
5 - OBJECTIF 5
6 - OBJECTIF 6
7 - OBJECTIF 7
LES INSTRUMENTS DISPONIBLES - PARTIE IV
1 - LES INSTRUMENTS POLITIQUES
1.1 - La responsabilité élargie des producteurs (REP)
1.2 - La politique intégrée des produits (PIP)
1.3 - Destination des produits papiers-cartons récupérés
2 - LES INSTRUMENTS LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
3 - LES INSTRUMENTS ECONOMIQUES
LES PROPOSITIONS DU CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE - PARTIE V
1 - PROPOSITIONS POUR PREVENIR LA PRODUCTION DE DECHETS
1.1 - REDUIRE LES FLUX
1.2 - LIMITER LA NOCIVITE
1.3 - VISER LA REALISATION D'OBJECTIFS AMBITIEUX
2 - PROPOSITIONS POUR ELIMINER LES DECHETS DANS DES CONDITIONS RESPECTUEUSES DE L'ENVIRONNEMENTS
2.1 - ORIENTER LES DECHETS EN FONCTION DE LEUR NATURE
2.2 - LIMITER LES IMPACTS SUR LE MILIEU NATUREL
2.3 - DIMINUER LES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE
2.4 - PREPARER L'AVENIR
3 - PROPOSITIONS POUR AUGMENTER LA PART DES DECHETS VALORISES
3.1 - AUGMENTER LES TONNAGES RECUPERE
3.2 - PRIVILEGIER LES MODES D'ELIMINATION QUI PERMETTENT LA VALORISATION
3.3 - DEVELOPPER L'INDUSTRIE NATIONALE DU RECYCLAGE
3.4 - ASSURER LES DEBOUCHES
4 - PROPOSITIONS POUR ASSURER LA MAITRISE DES COUTS DE L'ELIMINATION
4.1 - ADOPTER UNE VISION GLOBALE
4.2 - LIMITER LES TRANSPORTS
4.3 - OPTIMISER LES RECETTES
4.4 - EFFECTUER UN SUIVI PERTINENT
5 - PROPOSITIONS POUR GARANTIR UN SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION PERFORMANT
5.1 - DETERMINER LES RESPONSABILITES
5.2 - FIXER LES LIMITES DU SERVICE PUBLIC
5.3 - ASSURER UN SERVICE D'HYGIENE ET DE SALUBRITE PUBLIQUE
5.4 - REPONDRE AUX ASPIRATIONS DES USAGERS
6 - PROPOSITIONS POUR FINANCER EQUITABLEMENT LE SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS
6.1 - FAIRE PESER SUR LE PRODUCTEUR LE COUT D'ELIMINATION DES DECHETS
6.2 - CO-FINANCER LE SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS
6.3 - REVISER LES MODALITES DE FINANCEMENT DU SERVICE PAR LES CONTRIBUABLES
7 - PROPOSITIONS POUR DEVELOPPER L'ECO-CITOYENNETE
7.1 - SENSIBILISER
7.2 - INFORMER
7.3 - EDUQUER
PRESENTATION DU CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE - PARTIE VI