SYSTEMES DE MANAGEMENT SECURITE, QUALITE, ENVIRONNEMENT APPLIQUES AU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
INTRODUCTION
INTEGRER LA SECURITE, LA QUALITE ET L’ENVIRONNEMENT DANS LES ACTIVITES DE CONCEPTION, DE PRODUCTION ET DE SERVICE - PARTIE I
1 - DIFFERENTES DEMARCHES POSSIBLES
1.1 - Des démarches personnelles définies en interne
1.2 - Des démarches prédéfinies
2 - LA CERTIFICATION : QUELQUES POINTS DE REPERES
2.1 - Les référentiels de certification
2.2 - L’attribution de la certification
2.3 - Les avantages et limites de la certification
COLLECTIVITES LOCALES ET SYSTEMES DE MANAGEMENT SQE - PARTIE II
1 - LES DEMARCHES INITIEES AU SEIN DES COLLECTIVITES LOCALES
2 - LES SPECIFICITES DES SYSTEMES DE MANAGEMENT SQE DANS UNE COLLECTIVITE LOCALE
2.1 - Un cas particulier : le service public
2.2 - Un pouvoir d’action de la collectivité plus ou moins étendu
2.3 - Le rôle des élus
2.4 - Un personnel à familiariser avec les techniques de management
2.5 - Un contexte réglementaire complexe à prendre en compte
2.6 - Une dimension politique importante
3 - INTERETS D’UN SYSTEME DE MANAGEMENT SQE POUR UNE COLLECTIVITE LOCALE
3.1 - Une dynamique de progrès continu
3.2 - Une occasion de dialoguer avec les usagers et de mieux répondre à leurs attentes
3.3 - Une démarche structurante permettant de mieux maîtriser les processus
3.4 - Une action fédératrice renforçant la communication interne
CAS DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS - PARTIE III
1 - LA DEFINITION DU SERVICE
2 - LES PARTICULARITES DU SERVICE
2.1 - Un service souvent confié à des prestataires privés
2.2 - Une grande sensibilité des riverains aux impacts et nuisances générés
2.3 - Des activités manuelles nécessitant d’être vigilant en matière de risque et d’hygiène
2.4 - Une exigence de qualité très présente dans les activités déchets
3 - DEMARCHE SQE APPLIQUEE A L’ACTIVITE DE COLLECTE
3.1 - L’activité de collecte
3.2 - La mise en place d’une démarche qualité
4 - DEMARCHE SQE APPLIQUEE A UNE INSTALLATION DE TRAITEMENT OU DE STOCKAGE
4.1 - Centre de tri et démarche sécurité
4.2 - Unité de traitement biologique et démarche qualité
4.3 - Unité d’incinération et démarche qualité
4.4 - Installation de stockage et démarche environnement
5 - PERSPECTIVES D’EVOLUTION POUR LES DEMARCHES SQE DANS LES ACTIVITES DECHETS
5.1 - Les travaux et réflexions menés à l’AFNOR
5.2 - Exemples d’autres initiatives
DEMARCHE SQE APPLIQUEE A TOUT UN SERVICE - PARTIE IV
1 - L’INTERET D’UNE DEMARCHE GLOBALE CONCERNANT L’ENSEMBLE DU SERVICE
1.1 - Une vision d’ensemble de l’activité
1.2 - Une démarche cohérente sur un territoire
2 - L’EXEMPLE D’UNE DEMARCHE SQE APPLIQUEE A TOUT UN SERVICE
CONCLUSION
ANNEXES