DOSSIER DE PRESSE DU 4 JUIN 2004
UN COUP D'ARRET A LA DYNAMIQUE DU RECYCLAGE - PARTIE I
1 - UN GISEMENT DE DECHETS D'EMBALLAGES MENAGERS DE REFERENCE REVU A LA BAISSE
1.1 - Acier
1.2 - Papier-carton
2 - DES OBJECTIFS MOINS AMBITIEUX
UNE INGERENCE DE PLUS DANS LA GESTION DES COLLECTIVITES - PARTIE II
1 - LES MOYENS DE COLLECTE DES DECHETS D'EMBALLAGES MENAGERS ET L'ORGANISATION DU SERVICE
2 - LES RELATIONS DES COLECTIVITES LOCALES AVEC LEURS HABITANTS
3 - LA REDACTION DES MARCHES DE PRESTATIONS ET LE SUIVI DES CONTRATS AVEC LES PRESTATAIRES
DES CONSEQUENCES FINANCIERES MAJEURES POUR BEAUCOUP DE COLLECTIVITES LOCALES - PARTIE III
1 - DES SOUTIENS UNITAIRES A LA BAISSE POUR TOUS LES MATERIAUX
2 - UN SOUTIEN MOINS ELEVE POUR LES PERFORMANCES "OBJECTIFS"
3.1 - Collectivité A
3.2 - Collectivité B
3.3 - Collectivité C
3.4 - Collectivité D
3.5 - Collectivité E
3 - COMPARAISON DES SOUTIENS BAREME C ET BAREME D POUR CINQ COLLECTIVITES LOCALES