OBSERVATOIRE DES FILIÈRES À RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DES PRODUCTEURS EN INTERACTION AVEC LE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS
LEXIQUE DES ABREVIATIONS
ADEME : Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie
AMF : Association des Maires de France
AMORCE : Association des Maîtres d’Ouvrage des Réseaux de Chaleur pour l’Environnement
CEMAGREF : Centre National du Machinisme Agricole, du Génie Rural et des Eaux et Forêts
CND : Conseil National des Déchets
DASRI : Déchets de Soins à Risques Infectieux
DDS : Déchets Diffus Spécifiques
DGCCRF : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
D3E : Déchets d’équipements électriques et électroniques
EEE : Equipements électriques et électroniques
ESS : Economie sociale et solidaire
GIE : Groupement d’Intérêt Économique
MODECOM : Méthode de caractérisation des ordures ménagères
OCDE : Organisation pour la Coopération et le Développement Economique
REP : Responsabilité Élargie du Producteur
SA : Société Anonyme
SAS : Société par Action Simplifiée
TLC : Textiles, Linges et Chaussures
