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OBSERVATOIRE DES FILIÈRES À RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DES PRODUCTEURS EN INTERACTION AVEC LE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS
GLOSSAIRE
LEXIQUE DES ABREVIATIONS
I. INTRODUCTION
II. LA REP : DEFINITIONS ET APPLICATIONS
1.1. Principe de la REP
1.2. Cadre réglementaire
1.3. Mise en œuvre des filières
2. FONCTIONNEMENT DES ECO-ORGANISMES
2.1. Généralités
2.2. Eco-organisme à responsabilité essentiellement financière
2.3. Eco-organisme à responsabilité organisationnelle et financière
2.4. Régulation, contrôle et suivi
III. OBSERVATOIRE PAR FILIERE REP
1.1. Indicateurs sur le fonctionnement
1.1.1. Mises sur le marché
1.1.2. Collecte et traitement
1.2. Indicateurs financiers
1.2.1. Montant des contributions
1.2.2. Répartition des dépenses
1.3. Observations et remarques générales
2.1. Indicateurs sur le fonctionnement
2.1.1. Mises sur le marché
2.1.2. Collecte et traitement
2.2. Indicateurs financiers
2.2.1. Montant des contributions
2.2.2. Répartition des dépenses
2.3. Observations et remarques générales
3.1. Indicateurs sur le fonctionnement
3.1.1. Mises sur le marché
3.1.2. Collecte et traitement
3.2. Indicateurs financiers
3.2.1. Montant des contributions
3.2.2. Répartition des dépenses
3.3. Observations et remarques générales
4. DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES
4.1. Indicateurs sur le fonctionnement
4.1.1. Mises sur le marché
4.1.2. Collecte et traitement
4.2. Indicateurs financiers
4.2.1. Montant des contributions
4.2.2. Répartition des dépenses
4.3. Observations et remarques générales
5.1. Indicateurs sur le fonctionnement
5.1.1. Mises sur le marché
5.1.2. Collecte et traitement
5.2. Indicateurs financiers
5.2.1. Montant des contributions
5.2.2. Répartition des dépenses
5.3. Observations et remarques générales
6.1. Indicateurs sur le fonctionnement
6.1.1. Mises sur le marché
6.1.2. Collecte et traitement
6.2. Indicateurs financiers
6.2.1. Montant des contributions
6.2.2. Répartition des dépenses
6.3. Observations et remarques générales
7.1. Indicateurs sur le fonctionnement
7.1.1. Mises sur le marché
7.1.2. Collecte et traitement
7.2. Indicateurs financiers
7.2.1. Montant des contributions
7.2.2. Répartition des dépenses
7.3. Observations et remarques générales
IV. BILAN FINANCIER DE L’ENSEMBLE DES FILIERES REP
2. MONTANT DESTINE A LA GESTION DES DECHETS
3. SOUTIENS REVERSES AUX COLLECTIVITES LOCALES
4. OBSERVATIONS ET REMARQUES GENERALES