RAPPORT D'ACTIVITE 2001

I Progression du nombre d'adhérents

L'association Cercle National du Recyclage s'est constituée en date du 12 mai 1995 et a été déclarée à la Préfecture du Nord le 7 juin 1995.

L'association rassemble des collectivités locales ou leurs groupements, des opérations professionnelles, des associations de consommateurs, de protection de l'environnement ou d'insertion sociale.

Au 31 décembre 2001, l'association compte :

Depuis le 1er janvier 2002, 5 collectivités (SYMIRIS, SIERGT, SIRFAG, Communauté de communes Côte de Lumière, Ville de Douai) nous ont fait part du non renouvellement de leur adhésion et 4 collectivités (Communauté d'agglomération du Douaisis, Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre, SDOMODE, SEVADEC) ont rejoint l'association.

Il est important de souligner que le nombre d'adhérents observé fin 2001 ne permet pas d'équilibrer le budget de fonctionnement de l'association par le seul versement des cotisations.

II Vie associative

Le Cercle National du Recyclage est administré par un conseil qui compte de 13 à 15 membres. En 2001, le Conseil d'administration s'est réuni trois fois, sur convocation du Président, le 1er février, le 5 septembre et le 5 décembre.

L'Assemblée générale du Cercle National du Recyclage s'est tenue le jeudi 14 juin 2001 à Montreuil. Les rapports d'activité et financier 2000 y ont été approuvés à l'unanimité. Le renouvellement d'un tiers des membres du Conseil d'administration a vu la reconduction des mandats de Grenoble Alpes Métropole, Communauté de l'agglomération orléanaise et Communauté d'agglomération dijonnaise pour trois années. Pour les associations, l'UNAF et France Nature Environnement ont été élues pour trois ans.

A l'invitation de Monsieur Jean-Patrick MASSON, vice-président de la COMADI, une réunion s'est tenue le 13 novembre à Dijon pour présenter le rôle et les activités du Cercle National du Recyclage aux élus et techniciens des collectivités de Bourgogne et de Franche-Comté.

III Activités externes

Organisé à l'occasion de l'Assemblée générale annuelle de l'association, le 2ème forum du Cercle National du Recyclage " Quelle(s) réforme(s) pour l'après 2002 " s'est déroulé à Montreuil le jeudi 14 juin 2001. Ce colloque a réuni plus de 100 personnes et, grâce aux interventions de représentants de tous les acteurs impliqués dans la modernisation de la gestion des déchets, a permis de dégager différentes pistes d'adaptation juridiques et techniques.

A l'occasion de la parution du Vade-Mecum du Cercle National du Recyclage, guide de l'élu local en charge des déchets, une présentation à la presse de cet ouvrage a eu lieu le 15 mai 2001 au Palais du Luxembourg. Cette manifestation a également rassemblé les partenaires de l'association pour la réalisation de ce guide de référence.

16/01 Amiens : BTS communication visuelle - Rémi LANTREIBECQ

25/04

Lyon : Journée AMORCE - Paul DEFFONTAINE

11-12/09

La Baule : 6èmes Assises Nationales des déchets - Paul DEFFONTAINE

16/10

Paris : Colloque ADEME/AMF - Paul DEFFONTAINE

29/11

Paris : Le meuble : un produit écologique - Bertrand BOHAIN
2-3/02 Prévention et gestion soutenable des déchets 30ème Congrès France Nature Environnement (Orléans)

8/02

Dix ans de recyclage des briques alimentaires - Alliance Carton Nature (Paris)

1/03

Enjeux et avenir du recyclage - INSA (Lyon)

8/03

Présentation du livre vert Politique intégrée des produits - Commission européenne (Bruxelles)

24/04 

Analyse des coûts de gestion des déchets ménagers - Conseil régional Nord-Pas de Calais (Annoeullin)

25/04

Valorisation des déchets municipaux : trouver des débouchés - AMORCE (Lyon)

16/05

Gestion intercommunale des déchets - ADCF/SITA France (Paris)

3/07

Intercommunalité et gestion des déchets - Association des Maires de France (Paris)

11-12/09

6ème Assises nationales des déchets (La Baule)

14-15/09

Les Thermiales de Riom " Le principe pollueur-payeur : mythe ou réalités ", Riom

26/09

La collecte sélective en centre ville historique - Eco-Emballages (Beaune)

4/10

Ethique et développement durable - 30ème forum de l'Iéna (Paris)

10-11/10

Les journées européennes QUALORG - ADEME (Arcachon)

15-17/10

Successful Waste Management - ACRR (Vienne)

16/10

Valorisation des déchets : Quel partage des coûts et des responsabilités ? - ADEME/AMF (Paris)

23-24/10

Financement du service public des déchets - 15ème congrès AMORCE (Lons-le-Saunier)

19-20/11

Solution compostage : Quelles performances et limites ? - EFE (Paris)

20-22/11

Solidarité et collecte sélective font-ils bon ménage ? - Eco-Emballages (Paris)

4/12

1er juillet 2002 : et après ? - Sénat/Assemblée nationale (Paris)

4-7/12

Pollutec industries (Paris)

19/12

Les plates-formes de compostage au banc d'essai - Conseil régional Nord-Pas de Calais (Verlinghem)

De par ces nombreuses participations ou interventions, le Cercle National du Recyclage a pour ambition de toujours mieux diffuser un message propre à la défense de ses adhérents et de l'intérêt général tout en participant activement à la promotion de la collecte sélective, du tri et de la valorisation-matière des déchets.

IV Publications et développement de nouveaux outils

Ce nouvel outil de promotion de notre association est disponible depuis avril 2001 après épuisement de la version antérieure. Le parti-pris retenu a été de concilier dans une même plaquette la présentation des enjeux de la modernisation de la gestion des déchets et la présentation proprement dite du Cercle National du Recyclage. La volonté initiale est aussi de montrer combien les activités de l'association contribuent à apporter les réponses appropriées aux nombreuses questions qui se posent actuellement aux élus et techniciens en charge des déchets.

Après la rédaction qui s'est déroulée tout au long de l'année 2000, les étapes de parution et de diffusion du Vade-Mecum du Cercle National du Recyclage se sont succédées au cours du 1er semestre 2001. Cet ouvrage de référence a été présenté à la presse et aux partenaires du Cercle National du Recyclage le 15 mai 2002 dans les locaux du Palais du Luxembourg. Un exemplaire a été adressé gratuitement à plus de 12 000 élus et responsables techniques en charge des déchets au cours du mois de juin. Le Vade-Mecum a également été distribué gratuitement aux participants des 6èmes Assises des déchets à la Baule. Enfin, depuis juin 2001, ce sont plusieurs centaines d'exemplaires qui ont été vendus au prix de 35,06 € (230 F).

L'accueil réservé à cette publication ambitieuse du Cercle National du Recyclage a été particulièrement favorable. L'appréciation positive tant de la qualité de la réalisation que de son utilité a été unanime. Par ailleurs, les retards accumulés dans la conduite de cette opération peuvent a posteriori être considérés comme facteurs de succès puisqu'ils ont permis une diffusion postérieure aux élections municipales.

D'un point de vue financier, et malgré l'apport des partenaires du Cercle National du Recyclage à hauteur de 800 000 francs, il reste à déplorer le déséquilibre de l'opération qui laisse apparaître un solde négatif d'environ 100 000 francs. Cette somme ne tient pas compte des frais d'encadrement et de suivi des prestataires par le Cercle National du Recyclage, principalement son délégué général, ni des apports importants des membres du comité de lecture.

La rédaction du guide à paraître relatif à la conception, la construction et l'exploitation d'un centre de tri des déchets ménagers recyclables a débuté en septembre 2001. Un comité de pilotage a été constitué qui rassemble des membres de chacune des entreprises partenaires du Cercle National du Recyclage et aussi différents experts. Mademoiselle Sophie GONIFEI, ingénieur en génie industriel, ingénieur en ingénierie et gestion de l'environnement, salariée de l'association depuis juillet 2001, est en charge de la réalisation de ce guide. La publication de cet ouvrage ainsi que sa diffusion sont programmées pour l'été 2002. Il est à noter qu'une convention a pour la première fois été établie entre l'ADEME et le Cercle National du Recyclage. Une aide financière à hauteur de 22 % du coût de l'opération a été accordée par l'établissement public.

Fidèle à son engagement de fournir une information fiable et objective, le Cercle National du Recyclage s'est livré durant l'été 2001 à une analyse approfondie des rapports d'activité des sociétés anonymes ADELPHE et Eco-Emballages. La réalisation de ce document et sa diffusion préalable à la réunion de la commission de concertation consacrée à l'examen des rapports d'activité a une nouvelle fois permis de mettre à la disposition de tous les indicateurs propres à une juste appréciation de l'activité des sociétés agréées. La diffusion de ce dossier a aussi été l'occasion de proposer différents axes de progrès en vue de l'adaptation des conditions techniques et financières de l'élimination des déchets d'emballages ménagers et, plus largement, de tous les déchets pris en charge par le service public.

Malgré la prise en compte, année après année, de certains de nos arguments, on peut déplorer que les rapports d'activité des sociétés agréées entretiennent toujours certaines confusions pour ce qui concerne les performances atteintes et aussi l'affectation des sommes dépensées.

Ce dossier technique rassemble les informations à connaître au moment d'engager une réflexion relative aux diverses possibilités d'exploitation des mâchefers d'incinération des ordures ménagères. Il a semblé pertinent pour le Cercle National du Recyclage de s'investir dans cette problématique car les mâchefers sont potentiellement valorisables et que, de ce point de vue, ils concourent à améliorer les performances de valorisation des déchets de la collectivité. Comme pour les dossiers précédents réalisés par le Cercle National du Recyclage, ce document a pour vocation de dresser un état de la connaissance sur ce sujet et aussi de dégager quelques pistes de progrès. Diffusé à tous les adhérents du Cercle National du Recyclage, la parution de ce dossier a précédé de quelques semaines la publication d'une étude relative aux plates-formes de traitement et de maturation des mâchefers réalisée par TRIVALOR pour le compte de l'ADEME

Le site www.cercle-recyclage.asso.fr a été enrichi par la mise en ligne des rapports d'activité annuels de l'association depuis 1995 et aussi des trois derniers dossiers réalisés. Une mise à jour régulière des textes législatifs et réglementaires a été assurée tout comme l'établissement de liens toujours plus pratiques et nombreux avec d'autres sites susceptibles de compléter l'information recherchée par l'internaute au sujet de la gestion des déchets. De la même manière, une nouvelle liste très complète d'adresses utiles est maintenant disponible. Enfin, les pages de présentation de l'association ont été mises en cohérence avec les textes et le graphisme de la nouvelle plaquette de présentation.

Sur le site www.produits-recycles.com, la mise à jour annuelle a été effectuée qui a permis de recenser de nombreux nouveaux produits recyclés et les entreprises qui les fabriquent. Plus de 300 photos ont été insérées pour permettre à l'acheteur potentiel de visualiser le produit. Enfin, des liens ont été établis entre les pages de présentation des matériaux et les applications disponibles recensées au sein de l'Annuaire.

V Représentation des adhérents

En 2001, l'activité de représentation du Cercle National du Recyclage a encore augmenté considérablement. Notre association est sollicitée ou consultée sur de nombreux sujets de la modernisation de la gestion des déchets. Elle participe activement aux nombreux groupes de travail des instances nationales et européennes ainsi qu'aux réflexions menées au sein de divers organismes.

Au cours de l'année 2001, les membres de la commission consultative se sont réunis à deux reprises pour examiner les rapports d'activités 2000 des sociétés agréées ADELPHE et ECO-EMBALLAGES et aussi pour valider les différentes adaptations proposées du dispositif en particulier en ce qui concerne les soutiens exceptionnels et les perspectives d'évolution des relations contractuelles en cas de cession de matériaux hors PTM et hors garantie de reprise. Les programmes de R&D des sociétés agréées ont aussi été présentés ainsi que les résultats de l'étude ESTEM sur le gisement national d'emballages ménagers mis sur le marché en 2000.

La publication de notre dossier consacré à l'analyse des rapports d'activité 2000 des sociétés agréées ADELPHE et ECO-EMBALLAGES quelques jours avant leur examen en commission a permis de transmettre à l'ensemble des membres de la commission nos commentaires et propositions qui ont ainsi pu être discutés au cours de la réunion. Par ailleurs, malgré l'engagement pris par les pouvoirs publics d'apporter des éclaircissements quant aux conditions d'application d'un éventuel soutien différencié, nous sommes toujours dans l'attente d'un véritable débat sur ce point. Enfin, deux groupes de travail ont été créés pour traiter l'un des améliorations attendues du dispositif relatif aux déchets d'emballages de médicaments, l'autre des modalités d'information des usagers du service public déchets.

Plus d'une année après sa dernière réunion le 10 mai 2000, le comité de concertation a repris ses travaux en octobre 2001. Au cours de cette unique réunion de l'année, à laquelle était pour la première fois associée la société ADELPHE, les représentants des collectivités locales se sont intéressés à l'état d'avancement du dossier " COUNA (courriers non-adressés) ", aux résultats des campagnes de caractérisation des matériaux sortie centres de tri, aux éventuelles adaptations de la garantie de reprise, etc. Au sortir de cette réunion, Monsieur Paul DEFFONTAINE a adressé un courrier à Monsieur Jacques PELISSARD, vice-Président de l'AMF pour lui faire part de son trouble quant aux conditions d'exercice de la responsabilité des élus membres du comité. Au vu de certains dysfonctionnements persistants, il semble indispensable d'aboutir à une redéfinition du rôle du comité pour permettre une meilleure prise en compte de l'intérêt des collectivités et des usagers.

Constitué à l'initiative du MATE, ce groupe de travail rassemble tous les acteurs concernés par la mise en place d'un dispositif de financement de l'élimination des prospectus et journaux gratuits. Ses travaux se sont étalés tout au long de l'année et ont accompagné la rédaction d'un projet de décret par les services du MATE. Notre association s'est, dans un premier temps, félicitée de voir une responsabilité financière imputée aux responsables de l'édition et de la distribution de ces documents pour ensuite déplorer l'imprécision des termes choisis dans le projet de décret pour définir cette responsabilité. Cette rédaction insatisfaisante a conduit à adresser un courrier à Monsieur le Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement pour l'informer de notre détermination à dénoncer le flou dans le choix des termes du décret.

Constitué à l'initiative du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, ce groupe de travail rassemble tous les acteurs concernés par la production, la distribution et l'élimination des équipements électriques et électroniques. Au sein de ce groupe, divisé en deux sous-groupes, les différents éléments des projets de directives européennes relatives aux EEE et DEEE ont été discutés en vue de leur transposition en droit français. A suivre ...

Au sein de la commission X30 0 " ordures ménagères " et de ses groupes de travail, l'année a été consacrée à l'élaboration d'une norme de caractérisation des déchets en acier en sortie de centres de tri et a permis d'entamer les travaux relatifs à l'élimination. Dans le même temps, les discussions et débats se sont prolongés au sujet de la future norme de caractérisation des déchets en entrée des centres de tri. La participation du Cercle National du Recyclage à ces travaux normatifs est rendue d'autant plus nécessaire qu'on constate un manque flagrant de représentation des collectivités parmi les membres actifs de la X30 O. Il s'en suit souvent une prise en compte exclusive de la vision industrielle des opérations de collecte et de tri des déchets.

A l'issue des travaux d'élaboration d'un guide de rédaction des cahiers des charges de collecte des déchets, le Cercle National du Recyclage a pris part à la constitution d'un nouveau groupe de travail consacré à l'élaboration d'un guide de rédaction des cahiers des charges de tri des déchets. Ici encore, c'est l'absence de représentants de collectivités locales qui fait craindre un déséquilibre au profit du monde industriel.

Dans le cadre d'une étude réalisée par l'association AMORCE pour le compte du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, le Cercle National du Recyclage a apporté sa contribution à la réflexion menée en insistant sur la notion d'internalisation dans le budget " déchets " de la collectivité.

Après avoir défini les grandes orientations de la démarche proposée, le groupe s'est attaché à la conception des outils à réaliser pour encourager à une gestion territoriale conjointe des déchets ménagers et des déchets industriels.

Membre du comité de pilotage des 7èmes Assises des déchets ménagers et assimilés, le Cercle National du Recyclage a participé à la définition du programme de cette manifestation. Notre association s'est aussi investie dans l'organisation de l'Université d'été des déchets aux côtés de l'ADEME et d'AMORCE.

Après avoir participé à la définition du cahier des charges de l'étude consacrée au recensement des perspectives de développement de l'industrie du recyclage des plastiques, le Cercle National du Recyclage a suivi chacune des phases de sa réalisation.

Le Cercle National du Recyclage est membre du comité de pilotage du programme de recherche AWAST. A ce titre, notre association participe à la définition des rédactions des travaux entrepris.

ECO-EMBALLAGES Bertrand PAILLAT, directeur département optimisation Dominique MIGNON, chargée de mission développement

SENAT

Alain VASSELLE, vice-président du groupe de travail " déchets " du Sénat

Association des Maires de France

Bernard DREYFUS, directeur de cabinet de Jean-Paul DELEVOYE, président

SITA

Dominique PIN, directeur général

Secrétariat d'Etat au Logement


Marie-Noëlle LIENNEMAN, secrétaire d'Eta

VI Divers

Comme chaque année, le Cercle National du Recyclage a veillé à entretenir des relations privilégiées avec les journalistes afin d'assurer une diffusion élargie des informations relatives à nos manifestations, prises de positions et propositions.

Il est à noter un développement important de la presse sur Internet qui est un nouveau moyen de communication à ne pas négliger. Les revues de presse régulièrement transmises aux adhérents témoignent de la reprise des informations contenues dans nos dossiers de presse et communiqués.

L'année 2001 a vu une poursuite de l'augmentation des sollicitations en provenance de tous les publics intéressés par le recyclage et la gestion des déchets : scolaires, associations, industriels, etc. L'élaboration de réponses pertinentes à ces interrogations mobilise l'équipe permanente de l'association à hauteur d'un salarié, un jour chaque semaine. Le développement de ce rôle de centre d'information est envisageable à la condition d'une aide apportée spécifiquement à cette mission par les pouvoirs publics.

Au cœur d'un réseau riche et dense, le Cercle National du Recyclage voit chaque jour son fonds documentaire s'enrichir. Pour une meilleure exploitation des informations disponibles, un classement thématique a été parachevé en 2001 qui permet des recherches plus efficaces et une mise à disposition de documents facilitée.

Suite au départ de Renaud GILLES, Bertrand BOHAIN a intégré l'équipe permanente en qualité de chargé de mission en février. Début juillet, Sophie GONIFEI a pris ses fonctions d'ingénieur d'études. Enfin, après un an et demi passé parmi l'équipe permanente du Cercle National du Recyclage comme chargé de mission, Jérémy DELEFOSSE a cessé de faire partie des effectifs salariés de l'association depuis le 30 novembre 2001.

Dans le cadre de la campagne nationale mise en œuvre par le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement destinée à sensibiliser le public au sujet de gestes simples qui participent à la préservation de l'environnement et du cadre de vie, l'activité du Cercle National du Recyclage a été distinguée par l'attribution du label " merci dit la planète ".

Imprimer

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites