COMMUNIQUE
Date : le 16 février 2015
Objet : Nouvelle publication « Les modes de coopération pour les intercommunalités en charge de la gestion des déchets »
LES MODES DE COOPERATION POUR LES INTERCOMMUNALITES
EN CHARGE DE LA GESTION DES DECHETS
Aujourd’hui, les collectivités locales cherchent de plus à plus à coopérer entre elles afin de réaliser des économies et à rationaliser les services tout en conservant une indépendance institutionnelle.
La gestion des déchets n’échappe pas à cette volonté. En effet, les collectivités locales souhaitent notamment :
- optimiser le fonctionnement de leurs installations avec l’apport de tonnages extérieurs,
- trouver des solutions face à des carences en exutoire,
- limiter le transport des déchets,
- rationaliser le dimensionnement des équipements,
- renforcer la cohésion territoriale en matière de politique déchets par exemple pour la communication ou la prévention,
- pouvoir échanger avec d’autres collectivités sur des problématiques communes…
Pour parvenir à ces objectifs, les collectivités et leurs groupements peuvent mettre en place différents modes de coopération.
Aussi, le Cercle National du Recyclage a décidé de rassembler des informations juridiques et des exemples concrets sur le sujet et de les restituer au travers d'une note intitulée :
« Les modes de coopération pour les intercommunalités en charge de la gestion des déchets ».
A travers cette note, destinée à la fois aux élus et aux techniciens, le Cercle National du Recyclage définit et explique le principe général de la coopération publique-publique.
P.J. : La note technique « Les modes de coopération pour les intercommunalités en charge de la gestion des déchets »
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