LES DOSSIERS

Sommaire

Politique nationale

Observatoire des filières à responsabilité élargie des producteurs en interaction avec le service public de gestion des déchets
(Novembre 2012)

La prise en charge des coûts d’élimination des déchets d’emballages ménagers (dem) par les sociétés agréées
(Septembre 2012)

Motion adoptée par le Cercle National du Recyclage relative au futur agrément
(Septembre 2010)

Motion adoptée par le Cercle National du Recyclage pour le maintien de la compensation au barème D
(Novembre 2008)

Dossier de presse du 25 avril 2006
(Avril 2006)

Note récapitulative sur les actions du Cercle National du Recyclage pour alerter les collectivités sur le devenir du dispositif "emballages ménagers"
(Janvier 2006)

Motion adoptée par le Cercle National du Recyclage
(Décembre 2004)

Dossier de presse du 4 juin 2004 relatif au renouvellement des agréments
(Juin 2004)

Manifeste du Cercle National du Recyclage Pour une gestion durable des déchets
(Février 2004)

Systemes de management securité, qualité, environnement appliques au service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés
(Février 2003)

Pour une gestion durable des déchets
(Janvier 2003)

Gestion des déchets municipaux - Agir aujourd'hui pour préserver demain !
(Juin 2001)

Pour une amélioration du dispositif français d'élimination des déchets d'emballages ménagers
(Juillet 2000)

Elimination des déchets municipaux : quel partage des responsabilités pour quel partage des coûts ?
(Janvier 2000)

Dispositif français d'élimination de déchets d'emballages ménagers : analyse des mécanismes actuels de soutiens financiers
(Juin 1999)

Le dispositif financier au service de l'objectif 2002  
(Juin 1999)

Les propositions du Cercle National du Recyclage
(Juin 1999)

En route vers 2002
(Décembre 1997)

Dossiers techniques     

Emergence de déchèteries professionnelles : Recueil de bonnes pratiques
(décembre 2012)

Passage de la taxe à la redevance : Impact sur le statut juridique du service publique d’élimination des déchets
(septembre 2012)

Réflexions et pistes sur le traitement mécano-biologique
(juin 2011)

Redevance spéciale : Accompagnement à la mise en place et recueil d'expériences
(avril 2010)

La collecte, le tri et le recyclage du verre des déchets ménagers et assimilés
(Janvier 2008)     

La reprise des matériaux issus des déchets d'emballages menagers
(Novembre 2005)

Récupération et recyclage des produits papiers-cartons en France
(Août 2002)

Quel devenir pour les mâchefers d’incinération d'ordures ménagères ?
(Décembre 2001)

Le traitement biologique des déchets organiques
(Décembre 2000)

Les emballages plastiques : de la fabrication à la valorisation
(Avril 1999)

Le verre dans les déchets d'emballages ménagers
(Juillet 1998)

L'acier dans les déchets d'emballages ménagers
(Novembre 1997)

Sociétés agréées  Emballages  

Propositions en vue d'une amélioration globale du barème E d'Eco-Emballages
(Novembre 2010)

Analyse des rapports d'activité 2008 des sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Novembre 2009)    

Analyse des rapports d'activité 2007 des sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Octobre 2008)   

Analyse des rapports d'activité 2006 des sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Juillet 2007)

Analyse des rapports d'activité 2005 des sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Juillet 2006)

Analyse des rapports d'activité 2004 des sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Juillet 2005)

Note de synthèse sur l'estimation des soutiens aux collectivités locales selon le nouveau Barème D des sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Novembre 2004)

Analyse des rapports d'activité 2003 des sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Juillet 2004)

Proposition de modification du projet de cahier des charges attaché aux arrêtés portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les consitions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
(Juin 2004)

Commentaires et questions relatifs aux demandes d'agrément d’Eco-Emballages et d’Adelphe en date d'avril 2004
(Avril 2004)

Observations et commentaires sur les prescriptions à respecter pour l'agrément d'un organisme en application du décret n° 92-377 du 1er avril 1992
(Mars 2004)

Analyse des rapports d'activité 2002 des sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(septembre 2003)

Inventaire des points à examiner par les pouvoirs publics en vue de l'élaboration des cahiers des charges attachés aux arrêtés d'agrément des organismes ayant pour objet de prendre en charge les emballages ménagers
(mai 2003)

Proposition d'évolution du barème de soutiens aux collectivités locales délivrés par les sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Décembre 2002)

Proposition de calcul d'un indicateur pertinent du niveau de prise en charge des coûts d'élimination des déchets d'emballages ménagers par les sociétés agréées Adelphe et Eco-Emballages
(Novembre 2002)

Analyse des rapports d'activité 2001 des sociétés Adelphe et
Eco-Emballages
(Juillet 2002)

Analyse des rapports d'activité 2000 des sociétés Adelphe et
Eco-Emballages
(Septembre 2001)

Réflexions sur le rapport d'activité d'Eco-Emballages / exercice 1999
(Août 2000)

Réflexions sur le rapport d'activité d'Eco-Emballages / exercice 1998
(Octobre 1999)

Activité de la Société Eco-Emballages : des prévisions plutôt que des résultats
(Juin 1999)

Note relative à la rénovation des barèmes de soutiens aux collectivités locales
(Novembre 1998)

Réflexions sur le rapport d'activités d'Eco-Emballages / exercice 1997
(Septembre 1998)

Note d'informations relative à l'activité des sociétés agréées
(Mars 1998)

Réflexions sur le rapport d'activités d'Eco-Emballages / exercice 1996
(Novembre 1997)

Divers     

Analyse de rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
(Juin 2006)     

Bilan des transpositions de la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages
(Avril 2003)

L'investissement du Cercle National du Recyclage dans le travaux et réflexions de l'AFNOR
(Décembre 2000)

Analyse de l'image du Cercle National du Recyclage au travers de la presse
(Juin 1998)